Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METACONCEPT FRANCE
/
ETAMALLOY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETAMALLOY
METACONCEPT FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1516840
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2029

Présentation de la marque ETAMALLOY

Déposée le 28 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METACONCEPT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAMALLOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METACONCEPT FRANCE domicilié(e) Zone Artisanale des Sables, 17 route des Sables - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 865 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ETAMALLOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETAMALLOY arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

METACONCEPT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : METACONCEPT , SOBRACORE , STAR


METACONCEPT FRANCE, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale des Sables, 17 route des Sables - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 342865599


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392735 - Publication au BOPI 2008-12-22

Renouvellement sans limitation n°2136410 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 10 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590827 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Inscription le 15 mai 2013 - Concession de licence n°600919 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Inscription le 16 janvier 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°745731 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Renouvellement sans limitation le 20 février 2019 n°2707099 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-20

Tous produits pour soudure et étamage, sous forme notamment de poudres, pâtes, fils, baguettes, bâtons, lingots;préparations chimiques pour la soudure;préparations pour la soudure des métaux; métaux à souder.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.